Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: DUPONT, Hervé

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• Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

  • DUPONT, Hervé

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01

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• Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

  • DUPONT, Hervé

  • ARNAUD, Serge

  • LE CORRE, Jean-Yves

  • KLEIN, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008385-01

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